Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI CONSEIL IMMOBILIER
BATI CONSEIL IMMOBILIER S.A.

Numéro de dépôt :
1474238
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1998
BATI CONSEIL IMMOBILIER de BATI CONSEIL IMMOBILIER

Présentation de la marque BATI CONSEIL IMMOBILIER

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BATI CONSEIL IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI CONSEIL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI CONSEIL IMMOBILIER domicilié(e) 3, avenue du Coq, 75009 PARIS. - France.

La marque BATI CONSEIL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI CONSEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 1 juillet 1998.

BATI CONSEIL IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : GAELLIA , HOTEL DE FORMATION


BATI CONSEIL IMMOBILIER S.A. - 3, avenue du Coq, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Construction - rénovation